Yvhenn :: Languedoc

Invité

Yvhenn vient se présenter à la greffe de la Cour d'Appel des Royaumes Renaissants

Bonjour,

Je m'appel Yvhenn, je suis citoyen de Carcassonne, ville du Comté du Languedoc. Ayant vue que le poste de greffier était vacant, je viens par la présente vous exposer ma candidature.

Je tient tout d'abord à vous dire que mon casier judiciaire est vierge.

Conseiller Municipal de ma ville, je suis également, au niveau économique, impliqué dans la Guilde des Producteurs de Maïs.

Je suis motivé pour rejoindre votre corps pour plusieurs raisons :

- Etre au service de notre Souverain ,
- Etre l'intermédiaire entre mes concitoyens et une institution des plus nobles ,
- Etre au service de la justice et du droit ,
- Confirmer mes compétences au niveau juridique.

Comme vous le savez peut-être, le barreau du Languedoc ne fonctionne plus. Je ne peut donc me prévaloir d'aucune charge formel au niveau juridique, le droit étant toutefois une de mes passion (RP et HRP).

Inscrit le : 10 Avr 2008 Messages : 329

Bonjour Sieur yvhenn

Au lire de vos motivations vous feriez un très bon greffier

Je pourrais vous nommer greffier

A la suite de la signature de ce beau serment

Citation:

Nous,
*** par la Grâce de Dieu et de son Altesse Royale Levan III

Prêtons serment de fidélité auprès de Dieu, du Roy et du Procureur Général et au Président de la cour d'appel , et que nous nous engagons à ne jamais trahir le secret professionnel. Et d'assurer la Charge qui m'est confiée dans le respect des institutions du Royaume.

Fait le *** de *** de l'an de ***

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Invité

Dame Plume 33,

Merci tout d'abord poour votre proposition

J'aimerais, avant de passer le présent serment, que les incompatibilités soit clairement définis :

Avec le poste de Conseiller Municipal
Avec le poste de Maire
Avec le poste de Conseiller Comtal
Avec le poste d'avocat provincial
Avec le poste d'avocat du dragon
Avec le poste de procureur adjoint

J'aimerais savoir quel est le régime des incompatibilités entre greffier de la Cour d'appel et ces différentes responsabiliés... (meme si je connais deja certaine réponses je veux être sur). En effet la prudence étant la mère de la sureté.

Restant à votre disposition,

Yvhenn

Inscrit le : 10 Avr 2008 Messages : 329

Bonjour Sieur

voici ce que j'ai à ma connaissance

Art. 222-12-1 – De la nature du greffier
Le greffier est choisi parmi l’ensemble des sujets aristotéliciens de Sa Majesté pour ses compétences juridiques. En conséquence, il ne saurait avoir au préalable été convoqué par la Justice pour répondre de ses actes.

Art. 222-12-2 – De la nomination du greffier
Le greffier est nommé par le Procureur près la Cour d’Appel, qui en est seul et pleinement responsable, et qu’il place sous son autorité directe.

Art. 222-12-3 – Du serment du greffier
Le greffier prête serment de fidélité et de secret devant le Roy, le Président de la Cour d’Appel, et son Procureur.

Art. 222-12-4 – Des charges inconciliables
Le greffier ne peut être membre d’aucun conseil ducal ni comtal, qu’il soit sis dans une province nouvellement conquise ou rattachée depuis longtemps au Royaume de France.

Art. 222-12-5 – Du champ de compétences
Le greffier est assigné dans un comté ou duché du royaume de Sa Majesté, duquel il doit être sujet et résident fiscal.

Art. 222-12-6 – De la tenue des archives
Le greffier est responsable de la tenue des archives judiciaires – casiers judiciaires, minutes – du comté ou duché dans lequel il est nommé. Les archives judiciaires doivent être conformes au modèle remis au greffier lors de sa prise de fonctions.

donc pour les autres ils n'en parle pas celà doit être bon

j'éspère que cela vous aidera
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Invité

Merci Dame Plume,

Voici mon serment :

Inscrit le : 10 Avr 2008 Messages : 329

bienvenue parmi nous

Je vous remets les clefs de vos bureaux
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